Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

19 questions

Question n° 02276 posée par Mme Évelyne Didier

Salaire annuel moyen de base (SAMB) des travailleurs frontaliers

Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité

25/10/2007
Pertinence
Question n° 03621 posée par M. Jean Louis Masson

Situation des travailleurs frontaliers ayant cotisé aux caisses allemandes de dépendance

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

06/03/2008
Pertinence
Question n° 05105 posée par Mme Catherine Troendlé

Capital retraite des frontaliers

Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville

10/07/2008
Pertinence
Question n° 08677 posée par M. Jean Louis Masson

Travailleurs frontaliers français exerçant une activité en Allemagne

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

14/05/2009
Pertinence
Question n° 10177 posée par M. Jean Louis Masson

Travailleurs frontaliers français exerçant une activité en Allemagne

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

17/09/2009
Pertinence
Question n° 16410 posée par Mme Patricia Schillinger

Retraites allemandes des travailleurs frontaliers d'Alsace-Moselle

La question est caduque

09/12/2010
Pertinence
Question n° 10658 posée par M. Jean Desessard

Accès aux soins des travailleurs frontaliers

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

27/02/2014
Pertinence
Question n° 11893 posée par M. Jean Desessard

Accès aux soins des travailleurs frontaliers

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

29/05/2014
Pertinence
Question n° 12718 posée par M. Hervé Marseille

Accord-cadre entre la France et la région Wallonne sur l'accueil transfrontalier de personnes handicapées

La question est caduque

31/07/2014
Pertinence
Question n° 12719 posée par M. Jean Louis Masson

Retraités frontaliers

La question est caduque

31/07/2014
Pertinence