Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

44 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

44 questions

Question n° 0531G posée par M. André Dulait

Turquie

Réponse du Premier ministre

07/10/2005
Pertinence
Question n° 0618G posée par M. André Dulait

Hamas

Réponse du Ministère délégué aux affaires européennes

03/02/2006
Pertinence
Question n° 0037G posée par M. Yann Gaillard

Suites du Conseil des ministres franco-allemand sur l'intégration

Réponse du Ministère de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du codéveloppement

16/11/2007
Pertinence
Question n° 0148G posée par M. Robert del Picchia

Pacte européen sur l'immigration

Réponse du Ministère de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire

13/06/2008
Pertinence
Question n° 0408G posée par M. Pierre Bernard-Reymond

Présidence de l'Europe

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

27/11/2009
Pertinence
Question n° 0487G posée par M. Jean Bizet

Accord Mercosur

Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

21/05/2010
Pertinence
Question n° 0630G posée par M. Jean-Pierre Sueur

Révolutions arabes et immigration

Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration

29/04/2011
Pertinence
Question n° 0673G posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

Grèce et sommet européen

Réponse du Ministère chargé des affaires européennes

24/06/2011
Pertinence
Question n° 0703G posée par M. Jean Bizet

Suites du sommet européen

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

28/10/2011
Pertinence
Question n° 0775G posée par M. André Gattolin

Situation financière et sociale de la Grèce

Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce extérieur

10/02/2012
Pertinence