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43 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
43 questions
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Question n° 24952 posée par M. Marcel Rainaud
Persécution à l'encontre des défenseurs des droits de l'homme en Syrie
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25449 posée par M. Marcel Rainaud
Situation des défenseurs des droits de l'homme en Syrie
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 01292 posée par Mme Christiane Demontès
Situation des droits de l'homme en Syrie
Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes
Pertinence
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Question n° 05116 posée par M. Michel Moreigne
Union pour la Méditerranée et défense des droits de l'homme
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 11098 posée par M. Roland Courteau
Situation des droits de l'homme en Syrie
Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes
Pertinence
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Question n° 19574 posée par Mme Christiane Demontès
Situation en Syrie
Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes
Pertinence
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Question n° 20342 posée par M. Gaëtan Gorce
Agression d'opposants au régime syrien sur le territoire français
Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
Pertinence
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Question n° 22831 posée par M. René-Paul Savary
Prise en charge des organisations humanitaires en Syrie
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 01681 posée par M. Philippe Paul
Crise syrienne
Réponse du Ministère des affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 01765 posée par M. Luc Carvounas
Traitement des minorités en Syrie
Réponse du Ministère des affaires étrangères
Pertinence