Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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192 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

192 questions

Question n° 0035A posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Situation au Proche-Orient

La question est caduque

23/05/2001
Pertinence
Question n° 03408 posée par M. Robert del Picchia

Situation de crise pour les entreprises françaises en Côte d'Ivoire

La question est caduque

24/10/2002
Pertinence
Question n° 11291 posée par M. Bernard Piras

Position de la France face au Pacte de Genève

La question est caduque

11/03/2004
Pertinence
Question n° 15288 posée par M. Richard Yung

Situation des Français ayant quitté la Côte d'Ivoire

Réponse du Ministère des affaires étrangères

23/12/2004
Pertinence
Question n° 0699S posée par Mme Claire-Lise Campion

Situation des otages en Colombie

Réponse du Ministère des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat, des professions libérales et de la consommation

11/03/2005
Pertinence
Question n° 16977 posée par M. Jean-Marie Bockel

Situation des réfugiés rwandais

Réponse du Ministère des affaires étrangères

07/04/2005
Pertinence
Question n° 0494G posée par M. Georges Othily

Situation au Darfour

Réponse du Ministère de la coopération, du développement et de la francophonie

15/04/2005
Pertinence
Question n° 17945 posée par M. Richard Yung

Français ayant quitté la Côte d'Ivoire pour un autre pays que la France

Réponse du Ministère des affaires étrangères

09/06/2005
Pertinence
Question n° 0002A posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Situation au Proche-Orient

La question est caduque

16/06/2005
Pertinence
Question n° 18137 posée par Mme Christiane Demontès

Situation en Côte d'Ivoire

Réponse du Ministère des affaires étrangères

16/06/2005
Pertinence