Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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59 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

59 questions

  1. Question n° 20165 posée par M. Jacques Legendre

    Développement du sous-titrage sur TV5

    Réponse du Ministère de la coopération, du développement et de la francophonie

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 20166 posée par M. Jacques Legendre

    Présence de TV5 sur la TNT

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0676G posée par M. Philippe Richert

    Les relations entre la France et Israël et la francophonie

    Réponse du Ministère de la coopération, du développement et de la francophonie

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 27058 posée par Mme Christiane Kammermann

    Acquisition de la nationalité française par les ressortissants de l'île Maurice, descendants de Français avant la cession de 1814

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0145S posée par Mme Catherine Tasca

    Maison de la francophonie

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la coopération et de la francophonie

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 06514 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Avenir du Parlement francophone des jeunes

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Faible

  7. Question n° 07022 posée par M. Jacques Legendre

    Fermeture envisagée de la « librairie de France » à New York

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 07037 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

    Menaces de fermeture du centre franco-allemand Marc Bloch de Berlin

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Faible

  9. Question n° 08438 posée par M. Jean Louis Masson

    Défense de la francophonie

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Faible

  10. Question n° 09118 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Menace de fermeture de l'Institut français d'Édimbourg

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Très faible