Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

8 questions

Question n° 26871 posée par M. Christian Cointat

Dématérialisation des passeports électroniques pour les Français de l'étranger

La question est caduque

12/04/2007
Pertinence
Question n° 00761 posée par M. Christian Cointat

Dématérialisation des passeports électroniques pour les Français de l'étranger

La question est caduque

12/07/2007
Pertinence
Question n° 12298 posée par M. Christian Cointat

Renouvellement des cartes d'identité et des passeports des Français de l'étranger

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

25/02/2010
Pertinence
Question n° 13365 posée par M. Christian Cointat

Certificats de nationalité

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

06/05/2010
Pertinence
Question n° 13518 posée par M. Christian Cointat

Renouvellement de passeports des Français résidant à Alicante

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

20/05/2010
Pertinence
Question n° 14421 posée par M. Christian Cointat

Délais de délivrance des cartes d'identité et passeports aux Français de l'étranger

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

15/07/2010
Pertinence
Question n° 00066 posée par M. Christian Cointat

Délivrance des passeports dans deux consulats honoraires en Australie

Réponse du Ministère des affaires étrangères

05/07/2012
Pertinence
Question n° 00363 posée par M. Christian Cointat

Mention du domicile sur les passeports

Réponse du Ministère de l'intérieur

12/07/2012
Pertinence