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Questions avec et sans réponses

34 questions

1. Question n° 02154 posée par M. Philippe Machefer

   Politique coréenne de la France

   Réponse du ministère : Affaires étrangères

   07/04/1978

   Pertinence

2. Question n° 02166 posée par M. Francis Palmero

   Relations France-Argentine

   Réponse du ministère : Affaires étrangères

   20/04/1978

   Pertinence

3. Question n° 02167 posée par M. Francis Palmero

   Conclusions de la conférence du droit de la mer

   Réponse du ministère : Affaires étrangères

   20/04/1978

   Pertinence

4. Question n° 02189 posée par M. André Rabineau

   Nationaux détenus à l'étranger dans des conditions illégales

   Réponse du ministère : Affaires étrangères

   03/05/1978

   Pertinence

5. Question n° 02190 posée par M. Francis Palmero

   Action de la France auprès des gouvernants de l'ex Cambodge

   Réponse du ministère : Affaires étrangères

   03/05/1978

   Pertinence

6. Question n° 02307 posée par M. Adolphe Chauvin

   Relations France-Liban

   Réponse du ministère : Affaires étrangères

   21/09/1978

   Pertinence

7. Question n° 02315 posée par M. Edouard Bonnefous

   Déclarations du ministre vietnamien des Affaires étrangères

   La question a été retirée

   21/09/1978

   Pertinence

8. Question n° 02328 posée par M. Pierre Marcilhacy

   Extermination de la population chrétienne du Liban

   Réponse du ministère : Affaires étrangères

   11/10/1978

   Pertinence

9. Question n° 02363 posée par M. Philippe Machefer

   Relations entre la France et la République démocratique allemande

   Réponse du ministère : Affaires étrangères

   11/11/1978

   Pertinence

10. Question n° 02372 posée par M. Paul Seramy

    Reconduction du droit d'asile accordé à l'ayatollah Khomeiny

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    05/01/1979

    Pertinence