Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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34 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

34 questions

Question n° 0359S posée par M. Xavier de Villepin

Position de la France face à la situation politico-militaire dans la corne de l'Afrique

Réponse du ministère : Coopération

17/10/1991
Pertinence
Question n° 0358S posée par M. Yves Guena

Politique de la France à l'égard de la Yougoslavie

Réponse du ministère : Francophonie

10/10/1991
Pertinence
Question n° 0325S posée par M. Jean Garcia

Politique française à l'égard de Chypre

Réponse du ministère : Affaires étrangères (S.E.)

31/05/1991
Pertinence
Question n° 0237S posée par M. Hubert Durand-Chastel

Situation culturelle au Vietnam

Réponse du ministère : Relations culturelles internationales

20/09/1990
Pertinence
Question n° 0180S posée par M. Claude Belot

Préparation des élections en Roumanie

La question est caduque

03/04/1990
Pertinence
Question n° 0152S posée par M. Charles Lederman

Démarches du gouvernement français en vue d'un arrêt des combats au Cambodge

Réponse du ministère : Plan

10/11/1989
Pertinence
Question n° 0144S posée par M. Charles Lederman

Démarches envisagées par le Gouvernement en faveur des détenues politiques iraniennes

Réponse du ministère : Premier ministre (S.E.)

01/11/1989
Pertinence
Question n° 0083S posée par M. Christian Poncelet

Développement des relations bilatérales entre la France et le Vietnam

Réponse du ministère : Relations culturelles internationales

12/05/1989
Pertinence
Question n° 0062S posée par M. Jean Simonin

Situation des chrétiens de Beyrouth (Liban)

Réponse du ministère : Relations culturelles internationales

08/04/1989
Pertinence
Question n° 0177S posée par M. Jean Garcia

Evolution de la situation au Nicaragua

Réponse du ministère : Affaires étrangères

07/05/1987
Pertinence