Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

16 questions

Question n° 0169A posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

Politique africaine de la France

Réponse du ministère : Affaires étrangères

27/05/1987
Pertinence
Question n° 01697 posée par M. Jacques Pelletier

Politique à l'égard de l'Afrique du Sud

Réponse du ministère : Affaires étrangères

19/06/1986
Pertinence
Question n° 0056A posée par M. Auguste Cazalet

Politique de la France à l'égard du Tchad

Réponse du ministère : Affaires étrangères

23/05/1986
Pertinence
Question n° 0051A posée par M. Pierre Matraja

Conséquences de la conférence de Tokyo et relations de la France avec l'Afrique du Sud

Réponse du ministère : Affaires étrangères

22/05/1986
Pertinence
Question n° 02813 posée par M. Victor Robini

Nature de l'association concertée pour le développement de l'Afrique

La question est caduque

23/04/1981
Pertinence
Question n° 02337 posée par M. Michel Maurice-Bokanowski

Développement de l'action sanitaire en Afrique: rôles de la France et des Etats-Unis

La question est caduque

12/03/1981
Pertinence
Question n° 01722 posée par M. André Barroux

Politique française en Afrique

Réponse du ministère : Affaires étrangères

29/01/1981
Pertinence
Question n° 00310 posée par M. Philippe Machefer

Politique africaine de la France

La question est caduque

28/11/1979
Pertinence
Question n° 31901 posée par M. Henri Caillavet

Politique France-Afrique du Sud

Réponse du ministère : Affaires étrangères

14/11/1979
Pertinence
Question n° 02595 posée par M. Serge Boucheny

Politique du gouvernement en Afrique australe

La question a été retirée

24/10/1979
Pertinence