Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

27 questions

Question n° 08446 posée par M. Xavier de Villepin

Torture et assassinat de deux religieuses françaises en Argentine

Réponse du ministère : Affaires étrangères

10/11/1994
Pertinence
Question n° 06755 posée par M. Marcel Vidal

Situation au Rwanda

Réponse du ministère : Affaires étrangères

16/06/1994
Pertinence
Question n° 06576 posée par M. Jacques Rocca Serra

Situation au Sud Soudan

Réponse du ministère : Affaires étrangères

09/06/1994
Pertinence
Question n° 18790 posée par M. Robert Pontillon

Dégradation de la situation au Timor oriental

Réponse du ministère : Affaires étrangères

28/11/1991
Pertinence
Question n° 12282 posée par M. Emmanuel Hamel

Politique française à l'égard du Liban

Réponse du ministère : Affaires étrangères

25/10/1990
Pertinence
Question n° 09476 posée par M. Rémi Herment

Situation au Cambodge

Réponse du ministère : Affaires étrangères

19/04/1990
Pertinence
Question n° 03870 posée par M. José Balarello

Vague d'exécutions en Iran

Réponse du ministère : Affaires étrangères

09/03/1989
Pertinence
Question n° 03875 posée par M. Eugène Boyer

Respect des règles humanitaires pour les prisonniers politiques : intervention française

Réponse du ministère : Affaires étrangères

09/03/1989
Pertinence
Question n° 03563 posée par M. Jean Garcia

Respect des droits de l'homme en Turquie

Réponse du ministère : Affaires étrangères

16/02/1989
Pertinence
Question n° 02778 posée par M. Eugène Boyer

Conditions de détention des prisonniers politiques en Mauritanie

Réponse du ministère : Affaires étrangères

15/12/1988
Pertinence