Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

7 questions

  1. Question n° 06884 posée par M. Emmanuel Hamel

    Position de l'Union européenne sur l'intervention armée au Rwanda

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 06426 posée par M. Emmanuel Hamel

    Guerre civile au Rwanda

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 17606 posée par M. Emmanuel Hamel

    Politique européenne de la France

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 16322 posée par M. Emmanuel Hamel

    Politique extérieure de la France

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 13809 posée par M. Emmanuel Hamel

    Position française vis-à-vis des résultats du scrutin sur l'indépendance en Lituanie

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  6. Question n° 12282 posée par M. Emmanuel Hamel

    Politique française à l'égard du Liban

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  7. Question n° 09477 posée par M. Emmanuel Hamel

    Politique française vis à vis de la Lituanie

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible