Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

6 questions

  1. Question n° 04188 posée par Mme Gisèle Printz

    Situation de l'association française des volontaires du progrès

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 11802 posée par M. Maurice Blin

    Rémunération des coopérants enseignant à l'étranger

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 15531 posée par M. André Fosset

    Poursuite des deux missions chargées d'aider à la remise en marche de l'éducation nationale au Liban et en Côte-d'Ivoire

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Faible

  4. Question n° 09787 posée par M. Paul Robert

    Indemnisation des biens et avoirs français nationalisés au Zaïre

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  5. Question n° 00326 posée par M. Charles de Cuttoli

    Enseignants à l'étranger: indices de rémunération

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 32917 posée par M. Charles de Cuttoli

    Anciens contractuels d'outre-mer: situation

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Faible