Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

16 questions

Question n° 20022 posée par Mme Claudine Lepage

Problèmes d'accessibilité par Internet et depuis l'étranger des émissions du service public

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

15/09/2011
Pertinence
Question n° 19993 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

Suspension de la diffusion par Internet à l'étranger de certaines émissions françaises

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

08/09/2011
Pertinence
Question n° 17497 posée par M. Jacques Legendre

Avenir de la maison de Victor Schoelcher à Houilles

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

10/03/2011
Pertinence
Question n° 04373 posée par M. Christian Cointat

Réception de TV5 au Japon

Réponse du Ministère des affaires étrangères

05/12/2002
Pertinence
Question n° 36176 posée par M. Alex Türk

Centre d'études à la mémoire du siècle des Lumières de Saint-Pétersbourg

Réponse du ministère : Affaires étrangères

01/11/2001
Pertinence
Question n° 26569 posée par M. Gilbert Chabroux

Diffusion de la langue française dans les pays arabes

Réponse du ministère : Affaires étrangères

06/07/2000
Pertinence
Question n° 18944 posée par M. Emmanuel Hamel

Promotion d'un site Internet sur l'Ethiopie

Réponse du ministère : Affaires étrangères

23/09/1999
Pertinence
Question n° 18945 posée par M. Emmanuel Hamel

Ethiopie : organisation d'actions favorisant la connaissance de la langue et la culture françaises

Réponse du ministère : Affaires étrangères

23/09/1999
Pertinence
Question n° 17934 posée par M. Louis Souvet

Moyens des alliances et instituts français à l'étranger

Réponse du ministère : Affaires étrangères

15/07/1999
Pertinence
Question n° 07028 posée par M. Georges Gruillot

Crédits consacrés à la présence culturelle de la France dans le monde

Réponse du ministère : Affaires étrangères

19/03/1998
Pertinence