Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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30 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

30 questions

Question n° 27390 posée par M. Pierre Jeambrun

Afrique: création d'une force d'intervention

Réponse du ministère : Affaires étrangères

21/09/1978
Pertinence
Question n° 28293 posée par M. Pierre Jeambrun

Recommandation de l'UEO: désarmement

Réponse du ministère : Affaires étrangères

01/12/1978
Pertinence
Question n° 28701 posée par M. Bernard Talon

Construction aéronautique: choix d'avions américains par les Pays- Bas

Réponse du ministère : Affaires étrangères

05/01/1979
Pertinence
Question n° 34474 posée par M. Henri Caillavet

UEO: décisions concernant l'armement naval ouest-allemand

Réponse du ministère : Affaires étrangères

06/06/1980
Pertinence
Question n° 34572 posée par M. Pierre Jeambrun

Application du traité de Bruxelles

Réponse du ministère : Affaires étrangères

12/06/1980
Pertinence
Question n° 00058 posée par M. Philippe Machefer

Routes pétrolières: constitution éventuelle d'une marine alliée

Réponse du ministère : Affaires étrangères

09/10/1980
Pertinence
Question n° 17073 posée par M. Emmanuel Hamel

Réduction des forces militaires soviétiques

La question est caduque

29/08/1991
Pertinence
Question n° 20205 posée par M. Albert Voilquin

Eventuel accord de livraison de réacteurs RD 33 entre Moscou et l'Afrique du Sud

La question est caduque

05/03/1992
Pertinence
Question n° 01434 posée par M. Albert Voilquin

Eventuel accord de livraison de réacteurs RD 33 entre Moscou et l'Afrique du Sud

Réponse du ministère : Affaires étrangères

03/06/1993
Pertinence
Question n° 06241 posée par M. Emmanuel Hamel

Rôle et action des troupes de la Forpronu en ancienne Yougoslavie

Réponse du ministère : Affaires étrangères

12/05/1994
Pertinence