Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

38 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

38 questions

Question n° 0556G posée par Mme Bariza Khiari

Accord avec l'Iran

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

17/07/2015
Pertinence
Question n° 0626G posée par M. Laurent Béteille

Situation en Côte d'Ivoire

Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

08/04/2011
Pertinence
Question n° 0466G posée par M. Jacques Gillot

Reconstruction d'Haïti

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

09/04/2010
Pertinence
Question n° 0427G posée par M. Josselin de Rohan

Conférence de Londres sur l'Afghanistan

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

15/01/2010
Pertinence
Question n° 0730G posée par M. Ladislas Poniatowski

Situation en Corée du Nord

Réponse du Ministère des affaires étrangères

20/10/2006
Pertinence
Question n° 0001G posée par M. Henri de Raincourt

Question irakienne

Réponse du Ministère des affaires étrangères

04/10/2002
Pertinence
Question n° 0009G posée par Mme Paulette Brisepierre

Position de la France en Côte-d'Ivoire

Réponse du Ministère des affaires étrangères

04/10/2002
Pertinence
Question n° 0627G posée par M. René-Pierre Signé

Politique de la France à l'égard de la mondialisation

Réponse du ministère : Affaires étrangères

22/02/2002
Pertinence
Question n° 0377G posée par M. Claude Estier

Situation au Proche-Orient

Réponse du ministère : Affaires étrangères

06/10/2000
Pertinence
Question n° 0378G posée par M. Daniel Goulet

Situation au Proche-Orient

Réponse du ministère : Affaires étrangères

06/10/2000
Pertinence