Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

  1. Question n° 11841 posée par M. Christian Cointat

    Institut français à Bobo-Dioulasso

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Faible

  2. Question n° 22684 posée par M. Richard Yung

    Critères plus exigeants pour les appels d'offres de l'Agence française de développement

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 01647 posée par M. Jean-Guy Branger

    Promotion du statut des femmes africaines

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 01067 posée par M. Guy Penne

    NEPAD

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 07724 posée par M. Georges Gruillot

    Influence des Etats-Unis en Afrique

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 03124 posée par M. Marcel Vidal

    Application des accords franco-africains de coopération et d'assistance militaire

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0040G posée par M. Georges Mouly

    Politique en faveur du Tiers-monde

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 02813 posée par M. Victor Robini

    Nature de l'association concertée pour le développement de l'Afrique

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  9. Question n° 00490 posée par Mme Cécile Goldet

    Développement sanitaire en Afrique

    La question est caduque

    Pertinence Faible