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3 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
3 questions
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Question n° 09078 posée par M. Gérard Longuet
Restitution des archives nationales françaises détenues par la Russie
Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes
Pertinence
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Question n° 03567 posée par M. Xavier de Villepin
Rapatriement des archives françaises se trouvant en Russie
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 10302 posée par M. Georges Gruillot
Rapatriement des archives françaises conservées en Russie
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence