Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

102 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

102 questions

Question n° 25902 posée par M. Henri Caillavet

Aménagement du bassin de la Garonne: participation éventuelle de la C.E.E.

Réponse du ministère : Affaires étrangères

07/04/1978
Pertinence
Question n° 26209 posée par M. Alfred Gerin

Communauté européenne: passeport unique

Réponse du ministère : Affaires étrangères

29/04/1978
Pertinence
Question n° 26383 posée par M. René Jager

CEE: Union économique et monétaire

Réponse du ministère : Affaires étrangères

19/05/1978
Pertinence
Question n° 00066 posée par M. Edgard Pisani

Perspectives de la politique économique européenne

La question a été retirée

20/05/1978
Pertinence
Question n° 26456 posée par M. Louis Jung

CEE: création d'un institut pour l'analyse de la recherche économique

Réponse du ministère : Affaires étrangères

24/05/1978
Pertinence
Question n° 00087 posée par M. Jean Peridier

Elargissement méridional de la communauté européenne

Réponse du ministère : Affaires étrangères, Premier Ministre, Industrie, Travail et participation, Commerce extérieur

20/07/1978
Pertinence
Question n° 00092 posée par M. Jean Francou

Problèmes posés par l'élargissement de la CEE

Réponse du ministère : Affaires étrangères, Premier Ministre, Industrie, Travail et participation, Commerce extérieur

03/08/1978
Pertinence
Question n° 02282 posée par M. Henri Caillavet

Elargissement de la communauté européenne aux pays méditerranéens: information du Parlement

La question a été transformée.

03/08/1978
Pertinence
Question n° 27149 posée par M. Charles Allies

Elargissement de la CEE

Réponse du ministère : Affaires étrangères

03/08/1978
Pertinence
Question n° 27265 posée par M. Robert Pontillon

CEE: élaboration d'une politique de l'emploi

Réponse du ministère : Affaires étrangères

24/08/1978
Pertinence