Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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175 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

175 questions

Question n° 23780 posée par Mme Jacky Deromedi

Aide au développement

La question est caduque

03/11/2016
Pertinence
Question n° 19588 posée par Mme Chantal Jouanno

Fonds des Nations-Unies pour la population

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

14/01/2016
Pertinence
Question n° 18681 posée par M. Henri de Raincourt

Rapprochement de l'agence française de développement avec la caisse des dépôts et consignations

La question est caduque

05/11/2015
Pertinence
Question n° 15553 posée par M. Christophe-André Frassa

Situation financière de l'Alliance française de Moldavie

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

02/04/2015
Pertinence
Question n° 14977 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

Trafic d'êtres humains au Sinaï

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

19/02/2015
Pertinence
Question n° 14765 posée par Mme Maryvonne Blondin

Violences perpétrées par les groupes islamistes radicaux à l'encontre des femmes et des enfants

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

05/02/2015
Pertinence
Question n° 14638 posée par Mme Michelle Meunier

Violences envers les femmes et les enfants commises par les groupes islamistes radicaux

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

29/01/2015
Pertinence
Question n° 13713 posée par M. Jean-Vincent Placé

Accès aux vaccins

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

13/11/2014
Pertinence
Question n° 12440 posée par Mme Michelle Meunier

Enlèvements au Nigeria

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

10/07/2014
Pertinence
Question n° 11969 posée par M. Gérard Dériot

Action de la France face au groupuscule islamique Boko Haram

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

12/06/2014
Pertinence