Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

24 questions

Question n° 04096 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Réglementation européenne des transports aériens

Réponse du ministère : Affaires européennes

15/01/1987
Pertinence
Question n° 04097 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Production de pétrole dans la communauté européenne

Réponse du ministère : Affaires européennes

15/01/1987
Pertinence
Question n° 04098 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Libéralisation du marché de l'acier

Réponse du ministère : Affaires européennes

15/01/1987
Pertinence
Question n° 04585 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Politiques européennes pour l'emploi

Réponse du ministère : Affaires européennes

12/02/1987
Pertinence
Question n° 04950 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

CEE: concertations pour la mise en place de Superphénix

Réponse du ministère : Affaires européennes

05/03/1987
Pertinence
Question n° 06645 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

CEE : reconnaissance des diplômes de l'enseignement supérieur

Réponse du ministère : Affaires européennes

18/06/1987
Pertinence
Question n° 06647 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

CEE : suite donnée à la proposition de la Commission sur la TVA des PME

Réponse du ministère : Affaires européennes

18/06/1987
Pertinence
Question n° 06648 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Suite réservée à la directive sur le droit de résidence pour les ressortissants de la CEE

Réponse du ministère : Affaires européennes

18/06/1987
Pertinence
Question n° 08135 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Adoption d'un code européen des contrefaçons

La question est caduque

22/10/1987
Pertinence
Question n° 08722 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Taux de radioactivité maximaux autorisés dans les aliments

Réponse du ministère : Affaires européennes

26/11/1987
Pertinence