Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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141 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

141 questions

Question n° 28568 posée par M. Claude Fuzier

Situation de la ville de Venise

Réponse du ministère : Affaires étrangères

21/12/1978
Pertinence
Question n° 28729 posée par M. Roger Poudonson

Création éventuelle d'un musée ou d'un institut de l'Islam

Réponse du ministère : Affaires étrangères

18/01/1979
Pertinence
Question n° 32931 posée par M. Francis Palmero

Jeux olympiques de Moscou: journaux autorisés

Réponse du ministère : Affaires étrangères

21/02/1980
Pertinence
Question n° 00843 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Coopération culturelle franco-allemande: dimension nouvelle

Réponse du ministère : Culture

08/05/1986
Pertinence
Question n° 03187 posée par M. Charles de Cuttoli

TV5: orientations, évolution des structures et moyens

Réponse du ministère : Culture

23/10/1986
Pertinence
Question n° 05343 posée par M. Jean Colin

Application de la loi relative aux droits d'auteur

Réponse du ministère : Culture

02/04/1987
Pertinence
Question n° 05487 posée par M. Pierre Brantus

Préparation du diplôme professionnel de lutherie

Réponse du ministère : Culture

09/04/1987
Pertinence
Question n° 06795 posée par M. Pierre Croze

Diffusion de la presse française à Madagascar

Réponse du ministère : Culture

25/06/1987
Pertinence
Question n° 06831 posée par M. Pierre Brantus

Nature juridique de la rémunération pour copie privée

Réponse du ministère : Culture

25/06/1987
Pertinence
Question n° 06832 posée par M. Pierre Brantus

Phonogrammes et vidéogrammes : répartition de la rémunération pour copie privée

Réponse du ministère : Culture

25/06/1987
Pertinence