Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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56 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

56 questions

Question n° 31541 posée par M. Louis Jung

Accueil des réfugiés du Sud-Est asiatique

Réponse du ministère : Affaires étrangères

11/10/1979
Pertinence
Question n° 31731 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

Mutuelle des affaires étrangères: rôle en matière de gestion des prestations

La question est caduque

26/10/1979
Pertinence
Question n° 31763 posée par M. Jacques Thyraud

Accueil des réfugiés du Sud-Est asiatique

Réponse du ministère : Santé

27/10/1979
Pertinence
Question n° 33002 posée par M. Pierre Noe

Situation de certains enfants réfugiés du Sud-Est asiatique

Réponse du ministère : Santé

21/02/1980
Pertinence
Question n° 23621 posée par M. Jean-Pierre Fourcade

Importance des créances hospitalières impayées

La question est caduque

26/11/1992
Pertinence
Question n° 05000 posée par M. Emmanuel Hamel

Conséquences de la dévaluation du franc CFA

Réponse du ministère : Coopération

24/02/1994
Pertinence
Question n° 14650 posée par M. Hubert Durand-Chastel

Remboursement des médicaments aux Français résidant à l'étranger

La question est caduque

28/03/1996
Pertinence
Question n° 01383 posée par M. Emmanuel Hamel

Médicaments pour les pays pauvres

Réponse du ministère : Santé

17/07/1997
Pertinence
Question n° 02682 posée par M. Emmanuel Hamel

Paiement par avance des étrangers non résidents en cas d'hospitalisation programmée

Réponse du ministère : Santé

11/09/1997
Pertinence
Question n° 02789 posée par M. Emmanuel Hamel

Médicaments pour les pays pauvres

Réponse du ministère : Santé

18/09/1997
Pertinence