Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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43 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

43 questions

Question n° 25919 posée par M. Francis Palmero

Sauvegarde de Venise et de l'Acropole: action de la France

Réponse du ministère : Affaires étrangères

07/04/1978
Pertinence
Question n° 26819 posée par M. Francis Palmero

Lutte contre la drogue: coopération internationale

Réponse du ministère : Affaires étrangères

23/06/1978
Pertinence
Question n° 26886 posée par M. Francis Palmero

Emissions de Radio-France pour la Grèce

Réponse du ministère : Affaires étrangères

29/06/1978
Pertinence
Question n° 26887 posée par M. Francis Palmero

Français vivant au Maroc: transfert de fonds

Réponse du ministère : Affaires étrangères

29/06/1978
Pertinence
Question n° 26988 posée par M. Francis Palmero

Génocide des chrétiens au Liban

Réponse du ministère : Affaires étrangères

20/07/1978
Pertinence
Question n° 26990 posée par M. Francis Palmero

Enseignement catholique à l'étranger: élèves d'autres confessions

Réponse du ministère : Affaires étrangères

20/07/1978
Pertinence
Question n° 27171 posée par M. Francis Palmero

Aides aux rescapés de Kolwezi

Réponse du ministère : Affaires étrangères

03/08/1978
Pertinence
Question n° 27285 posée par M. Francis Palmero

Immunité diplomatique: abus

Réponse du ministère : Affaires étrangères

07/09/1978
Pertinence
Question n° 27517 posée par M. Francis Palmero

Chypre: réparation pour les Français spoliés

Réponse du ministère : Affaires étrangères

03/10/1978
Pertinence
Question n° 27705 posée par M. Francis Palmero

Administration centrale des affaires étrangères: indemnités du personnel

Réponse du ministère : Affaires étrangères

14/10/1978
Pertinence