Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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84 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

84 questions

  1. Question n° 00039 posée par M. Edgard Pisani

    Rapport entre pays développés et pays en voie de développement

    La question a été retirée

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 30095 posée par M. Charles de Cuttoli

    Volontaires au service national: harmonisation des conventions

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 30508 posée par M. Serge Boucheny

    Agents en poste à l'étranger: protection

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 31225 posée par M. Roger Poudonson

    Services des affaires culturelles du ministère des affaires étrangères: renforcement

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 31236 posée par M. Francis Palmero

    Situation des agents du cadre d'Orient

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 31731 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

    Mutuelle des affaires étrangères: rôle en matière de gestion des prestations

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 00183 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

    Fonctionnaires de catégorie A: problèmes de carrière

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  8. Question n° 02198 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

    Agents contractuels des affaires étrangères en poste à l'étranger: couverture du chômage

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 0147A posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Réformes administratives concernant la situation des attachés d'administration centrale et des secrétaires adjoints des affaires étrangères

    La question a été transformée.

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 08303 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Attachés d'administration centrale et secrétaires adjoints des affaires étrangères: situation

    Réponse du ministère : Fonction publique

    Pertinence Moyenne