Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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271 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

271 questions

Question n° 00011 posée par M. Jean Peridier

Politique de la France au Sahara occidental

La question a été retirée

07/04/1978
Pertinence
Question n° 02154 posée par M. Philippe Machefer

Politique coréenne de la France

Réponse du ministère : Affaires étrangères

07/04/1978
Pertinence
Question n° 02166 posée par M. Francis Palmero

Relations France-Argentine

Réponse du ministère : Affaires étrangères

20/04/1978
Pertinence
Question n° 02167 posée par M. Francis Palmero

Conclusions de la conférence du droit de la mer

Réponse du ministère : Affaires étrangères

20/04/1978
Pertinence
Question n° 02189 posée par M. André Rabineau

Nationaux détenus à l'étranger dans des conditions illégales

Réponse du ministère : Affaires étrangères

03/05/1978
Pertinence
Question n° 02190 posée par M. Francis Palmero

Action de la France auprès des gouvernants de l'ex Cambodge

Réponse du ministère : Affaires étrangères

03/05/1978
Pertinence
Question n° 00063 posée par M. Jean Peridier

Politique africaine de la France

Réponse du ministère : Affaires étrangères

17/05/1978
Pertinence
Question n° 00064 posée par M. Philippe Machefer

Politique de la France en Extrême-Orient et en Asie du Sud-Est

Réponse du ministère : Affaires étrangères

17/05/1978
Pertinence
Question n° 00069 posée par M. Serge Boucheny

Interventions françaises en Afrique

Réponse du ministère : Affaires étrangères

02/06/1978
Pertinence
Question n° 00070 posée par M. Claude Mont

Politique de la France en Afrique

Réponse du ministère : Affaires étrangères

07/06/1978
Pertinence