Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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31 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

31 questions

Question n° 02154 posée par M. Philippe Machefer

Politique coréenne de la France

Réponse du ministère : Affaires étrangères

07/04/1978
Pertinence
Question n° 26018 posée par M. Philippe Machefer

Argentine et Uruguay: sort des Français disparus

Réponse du ministère : Affaires étrangères

19/04/1978
Pertinence
Question n° 00064 posée par M. Philippe Machefer

Politique de la France en Extrême-Orient et en Asie du Sud-Est

Réponse du ministère : Affaires étrangères

17/05/1978
Pertinence
Question n° 00065 posée par M. Philippe Machefer

Politique de la France en matière de désarmement

La question a été retirée

19/05/1978
Pertinence
Question n° 26387 posée par M. Philippe Machefer

Année internationale de lutte contre l'apartheid

Réponse du ministère : Affaires étrangères

19/05/1978
Pertinence
Question n° 26649 posée par M. Philippe Machefer

Chili: respect des droits de l'homme

Réponse du ministère : Affaires étrangères

09/06/1978
Pertinence
Question n° 26795 posée par M. Philippe Machefer

Rapatriés: participation aux frais d'hébergement

Réponse du ministère : Affaires étrangères

22/06/1978
Pertinence
Question n° 27113 posée par M. Philippe Machefer

Etablissement d'un comité d'enquête en vue de découvrir le sort des disparus chypriotes grecs

Réponse du ministère : Affaires étrangères

03/08/1978
Pertinence
Question n° 02363 posée par M. Philippe Machefer

Relations entre la France et la République démocratique allemande

Réponse du ministère : Affaires étrangères

11/11/1978
Pertinence
Question n° 29691 posée par M. Philippe Machefer

Grèce et Chypre: reprise des émissions en français

Réponse du ministère : Affaires étrangères

03/04/1979
Pertinence