Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

27 questions

Question n° 01684 posée par M. Pierre Croze

Expatriés : baisse alarmante des statistiques

Réponse du ministère : Affaires étrangères

29/09/1988
Pertinence
Question n° 10208 posée par M. Olivier Roux

Sécurité et avenir de la présence française en Afrique francophone

Réponse du ministère : Affaires étrangères

07/06/1990
Pertinence
Question n° 16179 posée par M. Xavier de Villepin

Situation des écoles françaises au Liban

Réponse du ministère : Affaires étrangères

11/07/1991
Pertinence
Question n° 19913 posée par M. Xavier de Villepin

Situation du lycée français de Tokyo

Réponse du ministère : Affaires étrangères

13/02/1992
Pertinence
Question n° 20907 posée par M. Pierre Biarnès

Lycée français de Tokyo

La question est caduque

23/04/1992
Pertinence
Question n° 24770 posée par M. Jacques Habert

Annulation de crédits pour l'enseignement français à l'étranger

La question est caduque

18/02/1993
Pertinence
Question n° 01231 posée par M. Xavier de Villepin

Enseignement français en Allemagne

Réponse du ministère : Éducation

20/05/1993
Pertinence
Question n° 01674 posée par M. Gérard Larcher

Fermeture du centre culturel français de Kluj (Roumanie)

Réponse du ministère : Affaires étrangères

17/06/1993
Pertinence
Question n° 07037 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

Menaces de fermeture du centre franco-allemand Marc Bloch de Berlin

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

15/01/2009
Pertinence
Question n° 09118 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

Menace de fermeture de l'Institut français d'Édimbourg

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

11/06/2009
Pertinence