Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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34 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

34 questions

  1. Question n° 16502 posée par M. Emmanuel Hamel

    Création d'un service régional de l'archéologie dans la région Rhône-Alpes

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 15821 posée par Mme Lucette Michaux-Chevry

    Réhabilitation du patrimoine de la ville de Basse-Terre (Guadeloupe)

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Faible

  3. Question n° 17752 posée par M. Emmanuel Hamel

    Bilan de la Journée nationale du patrimoine

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0356S posée par M. Maurice Blin

    Application de la loi du 28 février 1997 relative à l'instruction des autorisations de travaux dans le champ de visibilité des édifices classés

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 03807 posée par M. Emmanuel Hamel

    Rattachement des architectes des Bâtiments de France aux directions régionales des affaires culturelles (DRAC)

    La question a été retirée pour cause de décès.

    Pertinence Faible

  6. Question n° 12966 posée par M. Bernard Dussaut

    Crédits pour la restauration des monuments historiques

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  7. Question n° 13196 posée par M. Michel Moreigne

    Crédits de paiement des directions régionales des affaires culturelles en 2005

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  8. Question n° 17485 posée par Mme Michèle André

    Restrictions budgétaires dans la restauration des monuments historiques

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  9. Question n° 17701 posée par M. Roland Ries

    Baisse des crédits pour la restauration des monuments historiques

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  10. Question n° 19485 posée par M. Michel Doublet

    Manque de crédits pour l'entretien et la restauration du patrimoine

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible