Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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236 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

236 questions

  1. Question n° 25919 posée par M. Francis Palmero

    Sauvegarde de Venise et de l'Acropole: action de la France

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  2. Question n° 11798 posée par M. Léon Eeckhoutte

    Cité médiévale de Vézelay

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 20094 posée par M. Michel Giraud

    Musées et monuments historiques: droits d'entrée pour les familles nombreuses

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 21077 posée par M. Josselin de Rohan

    Châteaux et musées: coût de la journée "portes ouvertes"

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 22540 posée par M. Maurice Blin

    Montant des crédits consacrés en 1984 à l'achat d'oeuvres d'art

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 0317G posée par M. Jean Arthuis

    Conventions de développement culturel en 1985

    Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 26316 posée par M. Josselin de Rohan

    Monuments historiques gérés par des associations à but non lucratif: exonération de TVA des tickets d'entrée

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Faible

  8. Question n° 28498 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Arrêt des travaux dans la Cour d'honneur du Palais Royal

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 00502 posée par M. Michel Miroudot

    Elaboration du projet de loi de finances: exactitude des titres de chapitres

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 00504 posée par M. Michel Miroudot

    Politique de sauvegarde du patrimoine monumental

    La question est caduque

    Pertinence Faible