Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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49 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

49 questions

Question n° 08658 posée par M. Paul Loridant

Publication du rapport Landowski

Réponse du ministère : Culture

19/11/1987
Pertinence
Question n° 09253 posée par M. Paul Loridant

Publication du rapport Landowski

Réponse du ministère : Culture

14/01/1988
Pertinence
Question n° 14271 posée par M. Emmanuel Hamel

Projet pour la télévision publique

Réponse du ministère : Communication

14/03/1991
Pertinence
Question n° 23419 posée par M. Emmanuel Hamel

Fonctionnement des instituts universitaires de formation des maîtres

La question est caduque

05/11/1992
Pertinence
Question n° 23420 posée par M. Emmanuel Hamel

Information du Parlement sur les propositions des inspections générales de la formation des maîtres

La question est caduque

05/11/1992
Pertinence
Question n° 23424 posée par M. Emmanuel Hamel

Recrutement de jeunes enseignants dans les premier et second degrés

La question est caduque

05/11/1992
Pertinence
Question n° 09599 posée par M. Jacques Legendre

Crédits affectés aux enseignements artistiques

Réponse du ministère : Budget

26/01/1995
Pertinence
Question n° 04032 posée par M. Serge Mathieu

Publication du rapport relatif à la gestion de l'administration des droits des artistes et musiciens interprètes

Réponse du ministère : Culture

06/11/1997
Pertinence
Question n° 0018G posée par Mme Danièle Pourtaud

Accord multilatéral sur l'investissement

Réponse du ministère : Culture

27/02/1998
Pertinence
Question n° 0429S posée par Mme Hélène Luc

Evolution de l'enseignement professionnel

Réponse du ministère : Éducation

22/01/1999
Pertinence