Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

6 questions

  1. Question n° 0716S posée par Mme Gélita Hoarau

    Mise en place d'un service régional d'archéologie à La Réunion

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  2. Question n° 04120 posée par M. Michel Fontaine

    Création artistique de La Réunion

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 05104 posée par Mme Nassimah Dindar

    Taxe spéciale additionnelle sur le prix des entrées des séances de cinéma

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 10722 posée par Mme Nassimah Dindar

    Situation des théâtres départementaux de La Réunion

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0967S posée par Mme Victoire Jasmin

    Situation de France-Antilles

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 17478 posée par Mme Viviane Malet

    Difficultés rencontrées par les entreprises de presse écrite des outre-mer

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible