Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

18 questions

Question n° 23762 posée par M. Jean-Marc Pastor

Conséquences de la diminution des crédits consacrés à la sauvegarde des monuments historiques

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

29/06/2006
Pertinence
Question n° 23858 posée par Mme Jacqueline Alquier

Conséquences de la baisse des crédits consacrés aux Monuments historiques

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

06/07/2006
Pertinence
Question n° 07211 posée par M. Jean-Jacques Lozach

Soutien en faveur de la tapisserie d'Aubusson et des arts textiles

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

29/01/2009
Pertinence
Question n° 15896 posée par Mme Nicole Bonnefoy

Licence d'entrepreneur de spectacles

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

11/11/2010
Pertinence
Question n° 01731 posée par M. Jean-Jacques Lozach

Avenir de la tapisserie d'Aubusson

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

06/09/2012
Pertinence
Question n° 0150S posée par M. Michel Teston

Avenir des librairies indépendantes

Réponse du Ministère chargé de la famille

04/10/2012
Pertinence
Question n° 10118 posée par M. Daniel Laurent

Conditions de rémunération des diffuseurs de presse

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

23/01/2014
Pertinence
Question n° 10654 posée par M. Pierre Laurent

Situation des marchands de journaux

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

27/02/2014
Pertinence
Question n° 10799 posée par M. Roland Courteau

Situation préoccupante des diffuseurs de presse

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

06/03/2014
Pertinence
Question n° 10943 posée par Mme Dominique Gillot

Aides de l'État à la presse écrite

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

20/03/2014
Pertinence