Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

Question n° 03208 posée par Mme Christiane Demontès

Difficultés rencontrées par Presstalis

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

22/11/2012
Pertinence
Question n° 09545 posée par M. Jean-Jacques Lozach

Conséquences de la hausse des tarifs postaux pour la presse spécialisée

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

28/11/2013
Pertinence
Question n° 04374 posée par Mme Viviane Malet

Préoccupations des exploitants de salle de cinéma outre-mer

Réponse du Ministère de la culture

12/04/2018
Pertinence
Question n° 0332S posée par Mme Christine Lanfranchi Dorgal

Situation économique des opérateurs privés de l'archéologie préventive

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics

19/04/2018
Pertinence
Question n° 04674 posée par M. François Bonhomme

Aide aux librairies indépendantes

Réponse du Premier ministre

26/04/2018
Pertinence
Question n° 05280 posée par M. François Bonhomme

Suites de la loi encadrant les conditions de la vente à distance des livres

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

31/05/2018
Pertinence
Question n° 05281 posée par M. François Bonhomme

Niveau de rémunération des auteurs

Réponse du Premier ministre

31/05/2018
Pertinence
Question n° 05283 posée par M. François Bonhomme

Critères d'attribution du label des « librairies indépendantes de référence »

Réponse du Premier ministre

31/05/2018
Pertinence
Question n° 15816 posée par Mme Sylvie Robert

Ouverture du dispositif d'activité partielle aux établissements publics de coopération culturelle

Réponse du Ministère de la culture

07/05/2020
Pertinence