Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

151 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

151 questions

Question n° 13172 posée par M. Jean-Pierre Plancade

Politique culturelle de l'État

La question est caduque

22/04/2010
Pertinence
Question n° 22293 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Rapport de l'Inspection générale des affaires culturelles sur le Centre des monuments nationaux

La question est caduque

09/02/2012
Pertinence
Question n° 23168 posée par M. Luc Carvounas

Situation financière préoccupante de l'ONDIF

La question est caduque

29/03/2012
Pertinence
Question n° 23465 posée par M. Philippe Kaltenbach

Déconventionnement de l'association Les Héliades par la DRAC

La question est caduque

26/04/2012
Pertinence
Question n° 23734 posée par Mme Françoise Cartron

Gel des crédits de la culture pour 2012

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

14/06/2012
Pertinence
Question n° 23816 posée par M. Thierry Foucaud

Formation des enseignants de danse en Haute et Basse-Normandie

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

28/06/2012
Pertinence
Question n° 00641 posée par M. Jean Louis Masson

Protection des cloches des églises

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

12/07/2012
Pertinence
Question n° 00990 posée par M. Patrice Gélard

Situation des marchands de journaux et mesures envisagées par le Gouvernement

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

26/07/2012
Pertinence
Question n° 01345 posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin

Fermeture du département danse du CEFEDEM de Normandie

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

02/08/2012
Pertinence
Question n° 01697 posée par M. Rachel Mazuir

Patrimoines privés classés en péril

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

30/08/2012
Pertinence