Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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382 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

382 questions

  1. Question n° 14781 posée par M. Marcel Vidal

    Rapport sur le cinéma " non commercial "

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 16511 posée par M. Jean Louis Masson

    Procédure de contestation d'un classement comme site historique

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 16856 posée par Mme Éliane Assassi

    Avenir de la compagnie dramatique professionnelle implantée à Drancy en Seine-Saint-Denis

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 17485 posée par Mme Michèle André

    Restrictions budgétaires dans la restauration des monuments historiques

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  5. Question n° 17701 posée par M. Roland Ries

    Baisse des crédits pour la restauration des monuments historiques

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 17769 posée par M. Michel Moreigne

    Bilan du travail du groupe franco-allemand pour la restitution des biens culturels

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 17773 posée par M. Georges Mouly

    Conservation et mise en valeur du site de Pompadour en Corrèze

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 17873 posée par M. Jean Louis Masson

    Activités de l'INRAP

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 18318 posée par M. Georges Mouly

    Situation des chantiers de restauration des monuments historiques

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 18816 posée par Mme Odette Herviaux

    Avenir des entreprises de restauration du patrimoine

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible