Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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39 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

39 questions

  1. Question n° 18318 posée par M. Georges Mouly

    Situation des chantiers de restauration des monuments historiques

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 18816 posée par Mme Odette Herviaux

    Avenir des entreprises de restauration du patrimoine

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  3. Question n° 19271 posée par M. Gérard Bailly

    Restrictions budgétaires dans la restauration des monuments historiques et avenir des entreprises de restauration du patrimoine

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 19625 posée par M. Bernard Fournier

    Situation des entreprises spécialisées dans les monuments historiques

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  5. Question n° 19655 posée par M. Jacques Siffre

    Crédits de paiement affectés à la restauration des monuments historiques

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 19728 posée par M. Gilbert Barbier

    Baisse des crédits pour la restauration des monuments historiques

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  7. Question n° 19746 posée par M. André Boyer

    Crédits consacrés à la restauration des monuments historiques

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  8. Question n° 22325 posée par M. Louis de Broissia

    Attribution d'une dotation exceptionnelle pour le patrimoine

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  9. Question n° 22661 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Pérennité de la Villa des Arts à Montmartre

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 23762 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Conséquences de la diminution des crédits consacrés à la sauvegarde des monuments historiques

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible