Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

7 questions

  1. Question n° 1308S posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Soutien de l'État au théâtre de l'Escabeau de Briare (Loiret)

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0220S posée par M. Daniel Reiner

    Avenir du financement par l'État de l'association "Scènes et Territoires en Lorraine"

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Faible

  3. Question n° 1020S posée par M. Yann Gaillard

    Logement des artistes plasticiens professionnels

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  4. Question n° 1131S posée par M. Pierre Hérisson

    Conditions d'installation des cirques dans les communes

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 1092S posée par M. Paul Girod

    Statut des écoles d'art territoriales

    Réponse du ministère : Patrimoine

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0583S posée par M. Xavier Darcos

    Mesures urgentes pour préserver la salle Pleyel

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0159S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Avenir des cinémas d'art et d'essai

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Très faible