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Questions avec et sans réponses

76 questions

1. Question n° 0615S posée par M. Serge Boucheny

   Politique du Gouvernement à l'égard de l'administration des monnaies et médailles

   Réponse du ministère : Communication

   03/04/1985

   Pertinence

2. Question n° 0645S posée par M. Charles de Cuttoli

   Conseil d'administration des établissements culturels français à l'étranger

   La question a été retirée

   29/05/1985

   Pertinence

3. Question n° 0668S posée par M. Guy Schmaus

   Acquisition par la collectivité publique de l'auberge où mourut Van Gogh

   Réponse du ministère : Culture

   11/07/1985

   Pertinence

4. Question n° 0119S posée par M. Ivan Renar

   Mesures pour développer l'investissement culturel et promouvoir les cultures régionale et nationale

   Réponse du ministère : Culture

   17/10/1986

   Pertinence

5. Question n° 0021S posée par M. Jean Chérioux

   Procédure de classement du Fouquet's

   La question est caduque

   05/10/1988

   Pertinence

6. Question n° 0082S posée par M. Michel Miroudot

   Situation des théâtres de l'Opéra de Paris

   La question a été retirée

   10/05/1989

   Pertinence

7. Question n° 0183S posée par M. Marcel Bony

   Application de la loi relative à l'action des collectivités locales en faveur des salles de cinéma

   Réponse du ministère : Relations avec le Sénat

   07/12/1994

   Pertinence

8. Question n° 0423S posée par M. René-Pierre Signé

   Apprentissage et formation

   Réponse du ministère : Éducation

   06/06/1996

   Pertinence

9. Question n° 0159S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

   Avenir des cinémas d'art et d'essai

   Réponse du ministère : Culture

   21/01/1998

   Pertinence

10. Question n° 0208S posée par M. Philippe Arnaud

    Participation de l'Etat au financement de l'Ecole supérieure de l'image

    Réponse du ministère : Culture

    05/03/1998

    Pertinence