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Questions avec et sans réponses

41 questions

1. Question n° 15300 posée par M. Jean Bernard

   Politiques européennes relatives à la musique et à la chanson

   Réponse du ministère : Culture

   02/05/1996

   Pertinence

2. Question n° 19346 posée par M. Emmanuel Hamel

   Echanges entre les personnels des réseaux culturels des ministères des affaires étrangères et de la culture

   Réponse du ministère : Culture

   05/12/1996

   Pertinence

3. Question n° 19589 posée par M. Emmanuel Hamel

   Financement de projets culturels : délais trop longs entre les décisions prises et les versements effectifs

   Réponse du ministère : Culture

   19/12/1996

   Pertinence

4. Question n° 19590 posée par M. Emmanuel Hamel

   Financement des projets culturels : décalage entre les subventions promises et les subventions versées

   Réponse du ministère : Culture

   19/12/1996

   Pertinence

5. Question n° 19592 posée par M. Emmanuel Hamel

   Financement des projets culturels : rôle des préfets et préfets de région dans la gestion des crédits déconcentrés

   Réponse du ministère : Culture

   19/12/1996

   Pertinence

6. Question n° 19773 posée par M. Emmanuel Hamel

   Cinéma à l'école

   Réponse du ministère : Culture

   26/12/1996

   Pertinence

7. Question n° 19774 posée par M. Emmanuel Hamel

   Formation artistique des éducateurs de jeunes enfants

   Réponse du ministère : Culture

   26/12/1996

   Pertinence

8. Question n° 19960 posée par M. Emmanuel Hamel

   Création de centres de ressources culturelles

   Réponse du ministère : Culture

   16/01/1997

   Pertinence

9. Question n° 20654 posée par M. Georges Gruillot

   Rapport de la commission d'étude de la politique culturelle de l'Etat

   Réponse du ministère : Culture

   20/02/1997

   Pertinence

10. Question n° 00993 posée par M. Marcel Vidal

    Articulation des interventions de l'Etat et des collectivités locales en matière culturelle

    Réponse du ministère : Culture

    10/07/1997

    Pertinence