Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

  1. Question n° 0102A posée par M. Georges Lombard

    Déséquilibre culturel entre la province et la Région parisienne

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 09397 posée par M. Marcel Vidal

    Directions régionales des affaires culturelles: aides financières

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Forte

  3. Question n° 21779 posée par M. Jean-Marie Rausch

    Montant des achats effectués en 1984 par les fonds régionaux d'action culturelle

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 05871 posée par M. Louis Souvet

    Sauvegarde et restauration du patrimoine

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Faible

  5. Question n° 03135 posée par M. Marc Boeuf

    Avenir du développement culturel de la France

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Faible

  6. Question n° 34882 posée par M. Marcel Vidal

    Mission des délégués au cinéma nommés dans les régions

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Faible

  7. Question n° 15248 posée par M. Jean-Pierre Grand

    Devenir des services déconcentrés de l'État dans le cadre des fusions de régions

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  8. Question n° 16974 posée par M. François Commeinhes

    Devenir des directions régionales des affaires culturelles en Languedoc-Roussillon/Midi Pyrénées

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 21787 posée par M. Jean-Pierre Grand

    Devenir des services déconcentrés de l'État dans le cadre des fusions de régions

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible