Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

Question n° 03989 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Aide alimentaire de la CEE aux pays du Tiers monde: lourdeur des procédures

Réponse du ministère : Affaires européennes

21/01/1982
Pertinence
Question n° 19673 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

CEE: accroissement de l'aide alimentaire attribuée sous forme de produits laitiers

Réponse du ministère : Affaires européennes

04/10/1984
Pertinence
Question n° 20445 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

CEE: aides à l'agriculture africaine

Réponse du ministère : Affaires européennes

15/11/1984
Pertinence
Question n° 21556 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Aide européenne aux pays du tiers monde

Réponse du ministère : Affaires européennes

24/01/1985
Pertinence
Question n° 22238 posée par M. Henri Belcour

Aide à l'Ethiopie

Réponse du ministère : Affaires européennes

28/02/1985
Pertinence
Question n° 03677 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Préparation de la convention de Lomé IV

Réponse du ministère : Affaires européennes

23/02/1989
Pertinence
Question n° 06274 posée par M. Charles Ginésy

Bilan de la coopération Europe tiers monde et convention de Lomé-III

Réponse du ministère : Affaires européennes

14/09/1989
Pertinence
Question n° 32648 posée par M. Emmanuel Hamel

Publication par la Commission européenne d'un rapport annuel sur la cohérence des politiques de l'Union européenne avec la politique de coopération

Réponse du ministère : Affaires européennes

19/04/2001
Pertinence
Question n° 22196 posée par M. Marcel Vidal

Soutien de l'Union européenne au commerce équitable

La question a été retirée pour cause de décès.

16/03/2006
Pertinence