Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

12 questions

Question n° 00541 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Absence de programme d'actions forestières au niveau européen

Réponse du ministère : Affaires européennes

07/07/1988
Pertinence
Question n° 01476 posée par M. Pierre Lacour

Attitude de la France vis-à-vis d'une directive communautaire

Réponse du ministère : Affaires européennes

15/09/1988
Pertinence
Question n° 04142 posée par M. Michel Sordel

Conséquences de l'Acte unique européen dans le domaine de la chasse

Réponse du ministère : Affaires étrangères

30/03/1989
Pertinence
Question n° 04154 posée par M. Raymond Brun

Conséquences de l'Acte unique européen sur la chasse

Réponse du ministère : Affaires étrangères

30/03/1989
Pertinence
Question n° 09796 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Diffusion de la publication sur l'état d'avancement du grand marché européen

Réponse du ministère : Affaires étrangères

17/05/1990
Pertinence
Question n° 11656 posée par M. Henri Collette

Respect des règles relatives à l'usage du français à la Commission de la communauté européenne

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

20/09/1990
Pertinence
Question n° 14223 posée par M. Olivier Roux

Amélioration de la gestion et des missions du personnel diplomatique

Réponse du ministère : Affaires étrangères

14/03/1991
Pertinence
Question n° 14240 posée par M. Emmanuel Hamel

Aide alimentaire apportée par la France et la Communauté européenne

Réponse du ministère : Affaires étrangères

18/02/1999
Pertinence
Question n° 1087S posée par M. Gérard Delfau

Dialogue interreligieux organisé au niveau européen

Réponse du Ministère délégué aux affaires européennes

22/06/2006
Pertinence
Question n° 0391S posée par M. Jean-Pierre Michel

Situation de l'OMPI en France

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la coopération et de la francophonie

15/01/2009
Pertinence