Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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456 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

456 questions

Question n° 00472 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Budget de la Communauté: litige

Réponse du ministère : Affaires européennes

03/07/1981
Pertinence
Question n° 03203 posée par M. Charles-Edmond Lenglet

Commercialisation de l'acier

Réponse du ministère : Affaires européennes

03/12/1981
Pertinence
Question n° 07238 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Communautés européennes: lutte contre la faim dans le monde

Réponse du ministère : Affaires européennes

19/08/1982
Pertinence
Question n° 07239 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Communautés européennes: relance de la politique méditerranéenne

Réponse du ministère : Affaires européennes

19/08/1982
Pertinence
Question n° 10653 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Elections allemandes et institutions européennes

Réponse du ministère : Affaires européennes

17/03/1983
Pertinence
Question n° 11195 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

CEE et lutte contre le chômage

Réponse du ministère : Affaires européennes

14/04/1983
Pertinence
Question n° 11247 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Financement futur de la communauté européenne

Réponse du ministère : Affaires européennes

14/04/1983
Pertinence
Question n° 12659 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Négociation en vue de la création d'un passeport unique européen

Réponse du ministère : Affaires européennes

07/07/1983
Pertinence
Question n° 13430 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Position française vis-à-vis de l'ECU en 1984

Réponse du ministère : Affaires européennes

01/10/1983
Pertinence
Question n° 14731 posée par M. Adrien Gouteyron

Politique agricole en faveur des régions de montagne

Réponse du ministère : Affaires européennes

29/12/1983
Pertinence