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456 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
456 questions
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Question n° 00472 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Budget de la Communauté: litige
Réponse du ministère : Affaires européennes
Pertinence
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Question n° 03203 posée par M. Charles-Edmond Lenglet
Commercialisation de l'acier
Réponse du ministère : Affaires européennes
Pertinence
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Question n° 07238 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Communautés européennes: lutte contre la faim dans le monde
Réponse du ministère : Affaires européennes
Pertinence
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Question n° 07239 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Communautés européennes: relance de la politique méditerranéenne
Réponse du ministère : Affaires européennes
Pertinence
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Question n° 10653 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Elections allemandes et institutions européennes
Réponse du ministère : Affaires européennes
Pertinence
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Question n° 11195 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
CEE et lutte contre le chômage
Réponse du ministère : Affaires européennes
Pertinence
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Question n° 11247 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Financement futur de la communauté européenne
Réponse du ministère : Affaires européennes
Pertinence
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Question n° 12659 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Négociation en vue de la création d'un passeport unique européen
Réponse du ministère : Affaires européennes
Pertinence
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Question n° 13430 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Position française vis-à-vis de l'ECU en 1984
Réponse du ministère : Affaires européennes
Pertinence
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Question n° 14731 posée par M. Adrien Gouteyron
Politique agricole en faveur des régions de montagne
Réponse du ministère : Affaires européennes
Pertinence