Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
1077 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
1077 questions
-
Question n° 10779 posée par M. Philippe Paul
Attribution du bénéfice de la campagne double aux anciens combattants d'Afrique du Nord
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire
Pertinence
-
Question n° 10438 posée par M. Jean-Jacques Lozach
Délais d'attribution de la carte du combattant
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire
Pertinence
-
Question n° 10240 posée par Mme Sophie Joissains
Harkis
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire
Pertinence
-
Question n° 10009 posée par M. Raymond Couderc
Dispositions de l'article 109 de la loi de finances pour 2014
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire
Pertinence
-
Question n° 09664 posée par M. Jean-Claude Leroy
Modalités d'attribution du bénéfice de la campagne double
Réponse du Ministère chargé des anciens combattants
Pertinence
-
Question n° 09539 posée par M. Marcel Rainaud
Reconnaissance des rapatriés
Réponse du Ministère chargé des anciens combattants
Pertinence
-
Question n° 09296 posée par M. Jean-Marc Pastor
Bénéfice de campagne double
Réponse du Ministère chargé des anciens combattants
Pertinence
-
Question n° 09358 posée par M. Alain Houpert
Mention « mort pour la France »
Réponse du Ministère chargé des anciens combattants
Pertinence
-
Question n° 09094 posée par M. Jean-Paul Fournier
Suppression de l'agence nationale pour l'indemnisation des Français d'Outre-mer
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire
Pertinence
-
Question n° 0247G posée par M. Alain Dufaut
Retraites des anciens combattants
Réponse du Ministère des droits des femmes
Pertinence