Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

10 questions

Question n° 23406 posée par Mme Françoise Férat

Exposition alimentaire chez les enfants de moins de trois ans

La question est caduque

06/10/2016
Pertinence
Question n° 22287 posée par Mme Françoise Férat

Plasma thérapeutique et donneurs bénévoles

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

16/06/2016
Pertinence
Question n° 18745 posée par Mme Françoise Férat

Consommation de viande rouge et de charcuterie

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

12/11/2015
Pertinence
Question n° 15887 posée par Mme Françoise Férat

Nanoparticules dans les aliments

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

23/04/2015
Pertinence
Question n° 13767 posée par Mme Françoise Férat

Produits d'hygiène et de soin pour bébés

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

20/11/2014
Pertinence
Question n° 13495 posée par Mme Françoise Férat

Aluminium dans les laits infantiles

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

30/10/2014
Pertinence
Question n° 11966 posée par Mme Françoise Férat

Plan d'actions consommation de benzodiazépines

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

12/06/2014
Pertinence
Question n° 09934 posée par Mme Françoise Férat

Consommation de psychotropes

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

26/12/2013
Pertinence
Question n° 09161 posée par Mme Françoise Férat

Produits d'hygiène des nourrissons

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

14/11/2013
Pertinence
Question n° 02863 posée par Mme Françoise Férat

Vaccins et sels d'aluminium : la recherche en danger ?

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

01/11/2012
Pertinence