Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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246 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

246 questions

Question n° 17827 posée par M. Marc Daunis

Risques sanitaires liés à la présence de résidus médicamenteux dans les eaux

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

31/03/2011
Pertinence
Question n° 17831 posée par Mme Patricia Schillinger

Pollution de l'eau

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

31/03/2011
Pertinence
Question n° 0679G posée par Mme Christiane Longère

Réforme de la pharmacovigilance

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

24/06/2011
Pertinence
Question n° 22551 posée par M. Jean-Luc Fichet

Maladies rares et arrêt du phosphoneuros

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

23/02/2012
Pertinence
Question n° 23849 posée par M. Jacky Le Menn

Favoriser les médicaments ayant le moins d'impact sur l'environnement

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

28/06/2012
Pertinence
Question n° 00041 posée par M. Antoine Lefèvre

Lutte contre le trafic des produits de substitution aux opiacés

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

05/07/2012
Pertinence
Question n° 00672 posée par M. Alain Houpert

Pénurie inquiétante d'un anticancéreux

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

12/07/2012
Pertinence
Question n° 02031 posée par M. Dominique Bailly

Pénurie du médicament ImmuCyst

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

20/09/2012
Pertinence
Question n° 02219 posée par M. Rachel Mazuir

Évaluation des médicaments : une réforme inachevée

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

04/10/2012
Pertinence
Question n° 02234 posée par M. Jean-François Husson

Approvisionnement des établissements hospitaliers en médicaments

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

04/10/2012
Pertinence