Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

13 questions

  1. Question n° 13019 posée par M. Roland Courteau

    Évolution des pratiques en hygiène du travail

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Faible

  2. Question n° 16564 posée par M. Roland Courteau

    Effets sanitaires des sytèmes d'éclairage utilisant les diodes électroluminescentes

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 07417 posée par M. Gérard Dériot

    Accompagnement de la « certification amiante »

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0302G posée par M. Henri Tandonnet

    Politique gouvernementale du médicament générique

    Réponse du Ministère chargé de la famille

    Pertinence Faible

  5. Question n° 16288 posée par Mme Annie David

    Impacts sur la santé et risques cancérigènes liés aux fibres de substitution à l'amiante

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 22522 posée par M. Olivier Cigolotti

    Travail de nuit et impacts sur la santé des salariés

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 22799 posée par M. René-Paul Savary

    Taxation des produits agroalimentaires, particulièrement le sucre

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 21180 posée par Mme Florence Lassarade

    Dysfonctionnements du site de Pajemploi

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 00217 posée par Mme Corinne Imbert

    Conditions de recrutement des agents de l'agence nationale de sécurité du médicament

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 00528 posée par M. Éric Kerrouche

    Doctrine de protection des travailleurs face aux maladies hautement pathogènes

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible