Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

12 questions

Question n° 1175S posée par M. Jean-Marie Mizzon

Interrogations et vives inquiétudes sur le virus de la tomate

La question est caduque

12/03/2020
Pertinence
Question n° 17758 posée par Mme Laurence Cohen

Dérogations pour les néonicotinoïdes

La question est caduque

10/09/2020
Pertinence
Question n° 23512 posée par M. Patrick Chaize

Politique de l'eau et lutte contre les pollutions

La question est caduque

24/06/2021
Pertinence
Question n° 25841 posée par M. Jean-Noël Guérini

Exposition des animaux aux antibiotiques

La question est caduque

16/12/2021
Pertinence
Question n° 00615 posée par Mme Françoise Férat

Abandon des nanomatériaux superflus dans l'alimentation

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

07/07/2022
Pertinence
Question n° 00820 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

Confinement des volailles

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

14/07/2022
Pertinence
Question n° 01421 posée par Mme Florence Blatrix Contat

Grippe aviaire et avenir de cette filière en France

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

14/07/2022
Pertinence
Question n° 01815 posée par Mme Nicole Bonnefoy

Vers une limitation de la concentration du prosulfocarbe dans l'air et un moratoire

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

28/07/2022
Pertinence
Question n° 04085 posée par M. Jean-Noël Guérini

Exposition des animaux aux antibiotiques

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

01/12/2022
Pertinence
Question n° 0542S posée par M. Daniel Salmon

Option végétarienne quotidienne dans la restauration collective

Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées

30/03/2023
Pertinence