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75 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
75 questions
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Question n° 1016S posée par M. Alain Fauconnier
Réintroduction des farines de viande dans l'alimentation animale
Réponse du Ministère de l'espace rural et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 1041S posée par Mme Françoise Laborde
Plan cancer 2 et augmentation des moyens consacrés à la recherche scientifique relative aux causes environnementales du cancer
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé
Pertinence
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Question n° 1247S posée par Mme Patricia Schillinger
Risques présentés par l'utilisation des ampoules à basse consommation
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 1297S posée par Mme Patricia Schillinger
Inquiétudes sur les conséquences de l'utilisation de l'aspartame
Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement
Pertinence
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Question n° 0048S posée par M. Jean-Marc Pastor
Abaissement des valeurs limites d'exposition aux ondes radioélectriques à Carmaux
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 0172S posée par M. Philippe Madrelle
Recherche concernant la myofasciite à macrophages
Réponse du Ministère chargé des personnes âgées et de l'autonomie
Pertinence
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Question n° 0179S posée par Mme Catherine Procaccia
Approvisionnement en produits pharmaceutiques et matériel médical des établissements hospitaliers
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 0235S posée par Mme Catherine Procaccia
Contrôle de l'origine des médicaments importés en France
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0245S posée par Mme Catherine Tasca
Lignes à haute tension survolant des établissements abritant des publics sensibles
Réponse du Ministère chargé de la francophonie
Pertinence
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Question n° 0350S posée par Mme Maryvonne Blondin
Phagothérapie
Réponse du Ministère chargé des personnes âgées et de l'autonomie
Pertinence